Différentes techniques d'isolation pour votre maison
L'isolation est la clé des économies d'énergie et donc des économies de chauffage mais aussi une garantie de confort en hiver, mais aussi en été. C'est un bon geste pour la planète.
Quelle TVA sur les travaux de couverture lors d'une rénovation énergétique?
Ma résidence principale date de 1936, d'une surface de 110m2 au sol sur 3 étages, dont un grenier aménageable. La couverture en tuiles de pays est d'origine, de fabrication manuelle locale, et l'air y passe beaucoup à travers, on aperçoit même l'extérieur entre les tuiles, lorsque l'on est dans le grenier. Je souhaite faire isoler cette toiture déjà très âgée, mais ça serait insensé de le faire avec ce type de tuile "passoire", d'autant plus qu'elle laisse passer beaucoup de saletés en même temps que l'air et les vents, saletés qui jonchent le plancher que je dois nettoyer régulièrement.
J'ai donc fait faire plusieurs devis, pour une isolation combinée sous couverture et sous rampants (R 6,75), celle-ci induisant obligatoirement la dépose et le remplacement des tuiles (pour les raisons ci-dessus) mais certaines entreprises appliquent la TVA à 5,5% sur l'ensemble du chantier de rénovation (y compris tuiles), et une autre uniquement sur l'isolation et le reste à 10% (couverture).
Au regard de la réglementation, il me semble que le remplacement des tuiles induit par l'isolation sous couverture, doit bien être taxé à 5,5% et non 10%, mais je n'arrive pas à m'en assurer à 100%, l'ADIL elle même restant évasive. Qu'en pensez-vous ? Où pourrais-je avoir une confirmation de l'une ou l'autre TVA ?
Jean-Marc
La réponse de Christian PESSEY sur le TVA sur les travaux de couverture
J'ai déjà été interrogé au sujet de la TVA sur les tuiles et les travaux de couverture à l'occasion d'une rénovation énergétique de la toiture. Je vous invite à consulter ma réponse. La taxation de l'écran de sous-toiture ne doit poser aucun problème (5,5%). Concernant la TVA sur les travaux de couverture, je pense que la technique d'isolation si elle est par l'extérieur peut justifier l'application d'un taux réduit (5,5%) par exemple le sarking. Une isolation par l'intérieur, sous rampants, risque d'être dissociée du remplacement des tuiles et voir les travaux de couverture taxés à 10%. En tout état de cause je viens de poser la question aux services fiscaux. De votre côté, je vous encourage à poser la question aux services fiscaux dont vous dépendez.
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Dans le cadre d'une rénovation énergétique de notre maison individuelle consistant à la rénovation de couverture par l'extérieur (avec changement de l'isolation : laine de roche, des tuiles, rehaussement du toit, etc.) nous avons pensé que le taux de 5,5%¨de TVA s'appliquait à l'ensemble des travaux dont ceux induits et visait aussi les tuiles neuves. Le professionnel RGE nous indique que les tuiles sont soumises au taux de TVA de 10% selon les règles fiscales en vigueur. Nous sommes allés consulter l'article 200 quater du Code général des impôts et nous ne comprenons pas le texte.... qu'en est il réellement?
Le sarking : une solution d'isolation qui préserve la charpente apparente
L’isolation par l’extérieur (sarking) permet d’isoler de façon optimale la toiture tout en préservant la charpente apparente. Cette technique permet de garder la surface sous la toiture et donc autorise l’aménagement des combles sans empiéter sur la surface au sol. Cette méthode d’isolation en continu à partir d’isolants rigides placés entre la charpente et la couverture procure une isolation haute performance. C’est la charpente qui supporte l’isolant par l’intermédiaire de contre-chevrons.
Le site de la rénovation de la maison
Tout sur la rénovation de la maison, la construction et l’aménagement de l’habitat : isolation, chauffage, confort, accessibilité, sécurité… et toutes vos questions à Christian PESSEY. Un maximum d’informations dans tous les secteurs de la maison et du logement, près de 1000 articles de conseils en matière de chauffage, de climatisation, de traitement de l’air. De nombreuses informations sur les différentes pièces de votre logement. Des conseils pour aménager l’atelier et y travailler en toute sécurité. La maçonnerie pour construire et faire évoluer votre habitation. Des suggestions de décoration avec les revêtements de sol et les revêtements muraux. Et tout savoir sur la rénovation énergétique. Bien sûr retrouvez aussi les informations réglementaire sur la maison.
