Je vais faire des travaux importants dans une maison vieille de 200 ans : réfection d'un plancher qui est le plafond d'un bar. J'ai fait intervenir un ingénieur béton et un maçon connaissant bien le problème. Pouvez-vous me dire si je dois prendre une assurance pour ce type de travaux en tant que maitre d'oeuvre et pendant combien de temps sachant que les travaux vont durer 3 mois environ.
Bernard
Notez d'abord que vous ne serez pas maître d'œuvre, mais maître-d'ouvrage. Le premier est celui qui organise et réalise les travaux, le second le particulier qui les commande à un professionnel. La responsabilité des conséquences des travaux eux-mêmes revient essentiellement au maître d'œuvre.
Comme pour tous travaux concernant la structure du bâtiment, vous devez d’abord contrôler que les entreprises qui vont intervenir sont bien assurer professionnellement au titre de la garantie décennale, qui vous protège contre tout désordres qui seraient de nature à compromettre la solidité de votre maison, et donc susceptibles de la rendre inhabitable. N’hésitez pas à demander l’attestation vous garantissant que l’entreprise est à jour de ses cotisations.
Ce contrôle fait, vous devez prendre une assurance « dommages ouvrage » qui, elle vous garantit qu’en cas de problème de type décennal, vous serez indemnisé même en cas de constatation de l’entreprise, ou, surtout, si elle connaissait des difficultés ou venait à disparaître du fait d’une faillite ou d’une dissolution volontaire (par exemple quand l’entrepreneur prend sa retraite. Cette assurance est OBLIGATOIRE mais sans sanction si vous ne la prenez pas, ce que trop d’entreprise conseille de faire pour ne pas graver le prix des travaux.
Si vous craignez de potentiels recours de voisins pendant ou après les travaux, il existe une assurance complémentaire à la dommage ouvrage : c'est la RCMO ou garantie civile du maître d'ouvrage. Elle vous couvre contre d'éventuels dégâts matériels ou physiques résultant des travaux : détériorations, dégradations, destructions, troubles ou pertes de jouissance, charges diverses subies par des tiers. Cette assurance, comme l'assurance dommages-ouvrage, doit être souscrite avant le début des travaux. Elle cesse à la fin du chantier.
Pour le reste, vous devez bien sûr prendre dès maintenant une assurance multirisque-habitation même si vous n'habitez pas encore les lieux.
Assurance dommages-ouvrage : comment trouver un assureur sérieux?
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